Actuellement Avocat général près la cour d’appel de Douai, Jean-Philippe RIVAUD, entré à l’École Nationale de la Magistrature en 1988, est issu de la faculté de droit de Bordeaux, en parallèle à des études orientées vers l’international.
À compter de 1990, il a successivement occupé divers postes au Siège (Juge d’instruction, juge civil, juge aux affaires familiales, juge à la cour d’assises), puis en qualité de magistrat du ministère public.
C’est ainsi, au parquet de VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE (1992/1995), qu’il a découvert le droit de l’environnement, sous l’angle du droit de la chasse, puis plus largement en approchant le droit des espaces naturels, le droit fluvial ou celui des installations classées.
Juge au tribunal de grande instance de SAINT-ETIENNE (2002/2008), il a présidé des audiences correctionnelles spécialisées en matière environnement et d’urbanisme, dans le cadre d’une politique alors très novatrice du parquet ligérien.
C’est ensuite, en qualité de Substitut général près la Cour d’appel d’AMIENS (2009/2014), alors juridiction pilote, qu’il a développé des politiques pénales en matière d’atteintes à l’environnement, en lien avec les administrations spécialisées, le secteur associatif, dont les représentants des opérateurs économiques.
Dans ce cadre, en 2013, il a participé aux travaux du groupe de travail du Professeur JEGOUZO sur le préjudice écologique, aux États généraux du droit de l’environnement, en 2014, puis aux travaux de rédaction de la circulaire de politique pénale thématique de 2015.
Conduit, depuis 15 ans, à animer de nombreuses sessions de formation sur le droit de l’environnement pilotées par l’École Nationale de la Magistrature, tant en France qu’à l’étranger, il est aussi sollicité pour des séminaires et conférences par des organisations internationales dont l’ONU-DC.
Il a également été Magistrat de liaison au Brésil, au Guyana et au Surinam (2016/2019), ce qui lui a permis d’approcher les problématiques environnementales d’un point de vue global, lui offrant aussi une perspective de droit comparé, révélant sur ces sujets un retard certain de notre pays.
Dernièrement Substitut général près la Cour d’appel de PARIS (2020/2024), il a représenté le ministère public devant les cours d’assises du ressort, puis dans l’affaire du médicament MEDIATOR et devant les chambres correctionnelles spécialisées en criminalité organisée.
Cofondateur et vice-président de l’association du réseau des procureurs européens pour l’environnement, fondé en juin 2012 (www.environmentalprosecutors.eu), il a rassemblé, en 2022, 24 autres magistrats qui, ensemble, ont donné naissance à l’AFMJE, afin de soutenir l’action de la justice en matière environnementale, là où juges et procureurs ont beaucoup à apprendre !